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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN
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Stephen TROUVÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Stephen TROUVÉ
DOMAINE PIERRE GELIN, SA

Numéro de dépôt :
3712598
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2030
Stephen TROUVÉ de DOMAINE PIERRE GELIN

Présentation de la marque Stephen TROUVÉ

Déposée par voie électronique le 15 février 2010 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stephen TROUVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN domicilié(e) 22 rue de la Croix Blanche - 21220 - FIXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 030 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque Stephen TROUVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stephen TROUVÉ arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

DOMAINE PIERRE GELIN a également déposé les autres marques suivantes : N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU , DOMAINE PIERRE GELIN


DOMAINE PIERRE GELIN, SA - 22 rue de la Croix Blanche - 21220 - FIXIN - France - SIREN 313030215


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 4 mars 2020 - Changement d'adresse n°781754 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738767 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne.